# CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
**Dernière mise à jour : 25 juillet 2026**
## Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des ouvrages proposés sur le site :
**https://erickuhnauteur.fr**
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
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## Article 2 – Identification du vendeur
**Éric Kuhn**
Auteur indépendant
Adresse :
3160 Route de Guiard
33620 Laruscade – France
Site Internet : https://erickuhnauteur.fr
E-mail : **À compléter**
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## Article 3 – Produits proposés
Le site propose à la vente :
* des livres brochés ;
* des livres reliés ;
* des livres numériques (e-books), lorsqu’ils sont disponibles.
Chaque produit fait l’objet d’une présentation indiquant ses principales caractéristiques.
Les photographies, illustrations et descriptions sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
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## Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande lorsqu’ils sont applicables.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
Toutefois, les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
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## Article 5 – Commande
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter.
La commande devient définitive après :
* validation du panier ;
* acceptation des présentes CGV ;
* validation du paiement.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de fraude, de non-paiement ou de litige antérieur.
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## Article 6 – Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le site.
Les paiements sont réalisés via une plateforme de paiement sécurisée.
Le vendeur n’a jamais accès aux informations bancaires du client.
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## Article 7 – Livraison
Les livres sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards liés au transporteur ou à un cas de force majeure.
Le client est tenu de vérifier l’exactitude des informations de livraison avant la validation de sa commande.
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## Article 8 – Rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le produit devra être retourné dans son état d’origine, non utilisé et en parfait état.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf disposition légale contraire.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de quatorze (14) jours après réception du produit retourné.
Conformément à la réglementation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux livres numériques téléchargés lorsque leur exécution a commencé avec l’accord du client.
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## Article 9 – Garanties légales
Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par la législation française.
En cas de produit défectueux, le client est invité à contacter le vendeur dans les meilleurs délais.
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## Article 10 – Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable :
* d’une mauvaise utilisation des produits ;
* des dommages indirects résultant de leur utilisation ;
* des interruptions temporaires du site internet ;
* des cas de force majeure.
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## Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, photographies, couvertures, illustrations, logos, graphismes et ouvrages) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Éric Kuhn est strictement interdite.
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## Article 12 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour :
* le traitement des commandes ;
* la gestion de la relation client ;
* les obligations comptables et légales ;
* l’amélioration du fonctionnement du site.
Les données ne sont jamais revendues à des tiers.
Pour plus d’informations, le client est invité à consulter la **Politique de confidentialité** disponible sur le site.
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## Article 13 – Force majeure
Le vendeur ne pourra être tenu responsable de l’inexécution de ses obligations en cas d’événement imprévisible, irrésistible et indépendant de sa volonté (catastrophe naturelle, grève, panne informatique majeure, etc.).
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## Article 14 – Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.
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## Article 15 – Service client
Pour toute question concernant une commande ou les présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez contacter :
**Éric Kuhn**
3160 Route de Guiard
33620 Laruscade – France
Site internet : https://erickuhnauteur.fr
E-mail : **À compléter**
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# Acceptation des CGV
En validant sa commande sur le site **https://erickuhnauteur.fr**, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve.